montre

Design suisse · 143097 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143097
Numéro de demande
2017-00185
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
17 mars 2017
Enregistré
10 avr. 2017
Publié
13 avr. 2017
Protégé jusqu’au
17 mars 2027
Prolongeable jusqu’au
17 mars 2042
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

  2. 22 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.09.2020

  3. 13 avr. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.