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Design suisse · 143097 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143097
- Numéro de demande
- 2017-00185
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 mars 2017
- Enregistré
- 10 avr. 2017
- Publié
- 13 avr. 2017
- Protégé jusqu’au
- 17 mars 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 17 mars 2042
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 22 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 13 avr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.04.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.