Medaillon
Design suisse · 143117 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143117
- Numéro de demande
- 2011-00718
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 12 sept. 2011
- Enregistré
- 20 avr. 2017
- Publié
- 28 avr. 2017
- Protégé jusqu’au
- 12 sept. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 12 sept. 2036
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Jean-Pierre L. Schupp, Postfach 1836, 6648 Minusio → Jean-Pierre L. Schupp, Via alla Riva 87, 6648 Minusio
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 15 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
- 28 avr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
- 28 avr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.