montre bracelet

Design suisse · 143178 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143178
Numéro de demande
2017-00220
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
31 mars 2017
Enregistré
11 mai 2017
Publié
15 mai 2017
Protégé jusqu’au
31 mars 2027
Prolongeable jusqu’au
31 mars 2042
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.01.2022

  2. 20 déc. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Clément Gaud, Rue des Charmettes 109, 2000 Neuchâtel → Clément Gaud, Route des Helvetes 2, Hall 33, 2074 Marin-Epagnier

    Publié dans Swissreg le 20.12.2021

  3. 15 mai 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2017

Parties

Titulaire

CLÉMENT GAUD

Clément Gaud

Route des Helvetes 2 Hall 33, 2074 Marin-Epagnier

Créateur

Clément Gaud

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.