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Design suisse · 143185 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143185
- Numéro de demande
- 2017-00258
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 19 avr. 2017
- Enregistré
- 11 mai 2017
- Publié
- 30 sept. 2019
- Protégé jusqu’au
- 19 avr. 2032
- Prolongeable jusqu’au
- 19 avr. 2042
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 19.04.2027 → 19.04.2032
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 15 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 30 sept. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2019
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.