Sitzmöbel
Design suisse · 143207 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143207
- Numéro de demande
- 2017-00269
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 3 avr. 2017
- Enregistré
- 26 mai 2017
- Publié
- 31 mai 2017
- Protégé jusqu’au
- 3 avr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 3 avr. 2042
- Priorité
- DE 402016001405.3 04.10.2016
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 22 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Geitz Patentanwälte PartG mbB, Obere Wässere 3-7, 72764 Reutlingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 25 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.08.2022
- 31 mai 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.