fermoir

Design suisse · 143214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143214
Numéro de demande
2017-00288
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
2 mai 2017
Enregistré
26 mai 2017
Publié
31 mai 2017
Protégé jusqu’au
2 mai 2027
Prolongeable jusqu’au
2 mai 2042
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

  2. 31 mai 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.