Schliesselemente
Design suisse · 143249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143249
- Numéro de demande
- 2017-00320
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 25-03 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 9 mai 2017
- Enregistré
- 12 juin 2017
- Publié
- 15 juin 2017
- Protégé jusqu’au
- 9 mai 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 9 mai 2042
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 15 juin 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.