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Design suisse · 143269 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143269
- Numéro de demande
- 2017-00334
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-03 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 23 mai 2017
- Enregistré
- 27 juin 2017
- Publié
- 30 juin 2017
- Radié
- 16 déc. 2022
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 16.12.2022
- 30 juin 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2017
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.