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Design suisse · 143302 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143302
Numéro de demande
2017-00370
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
12 juin 2017
Enregistré
11 juil. 2017
Publié
14 juil. 2017
Radié
6 janv. 2023
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 06.01.2023

  2. 14 juil. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.