Hochbeete
Design suisse · 143349 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143349
- Numéro de demande
- 2017-00388
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 20 juin 2017
- Enregistré
- 26 juil. 2017
- Publié
- 31 juil. 2017
- Protégé jusqu’au
- 20 juin 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 20 juin 2042
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 31 juil. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.