boucle de bracelet de montre
Design suisse · 143365 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143365
- Numéro de demande
- 2017-00445
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 13 juil. 2017
- Enregistré
- 10 août 2017
- Publié
- 13 déc. 2019
- Protégé jusqu’au
- 13 juil. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 13 juil. 2042
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 13 déc. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.