Wertstoffbehälter, Abfallbehälter, Recyclingstation
Design suisse · 143390 · En vigueur
Designs
Design WB-15901_1001-C1
Design WB-15902-1001-C2
Design WB-15902-1001-C2-1
Design WB-15903_C3
Design WB-15903-1001-C3-1
Design WB-15904_C4
Design WB-15904-1001-C4-1
Design WB-16001_CC1
Design WB-16002_CC2
Design WB-16003_CC3
Design WB-16004_CC4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143390
- Numéro de demande
- 2017-00432
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 09-09 Emballages et récipients
- Déposé
- 7 juil. 2017
- Enregistré
- 28 août 2017
- Publié
- 31 août 2017
- Protégé jusqu’au
- 7 juil. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 7 juil. 2042
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2022
- 31 août 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.