Anhänger
Design suisse · 143394 · Radié
Designs
Design 12-001-115
Design 12-002-087
Design 12-002-091
Design 12-018-028-18
Design 12-018-029-18
Design 12-024-089-17
Design 12-024-090-14
Design 12-024-091-45
Design 12-024-095-42
Design 12-024-096-45
Design 12-025-053-40
Design 12-025-054-40
Design 37-1-096
Design 37-1-097
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143394
- Numéro de demande
- 2017-00475
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 31 juil. 2017
- Enregistré
- 28 août 2017
- Publié
- 31 août 2017
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 31 août 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.