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Design suisse · 143404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143404
- Numéro de demande
- 2017-00472
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 24 juil. 2017
- Enregistré
- 28 août 2017
- Publié
- 31 août 2017
- Radié
- 16 févr. 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 16.02.2023
- 31 août 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.