Sitzbank
Design suisse · 143410 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143410
- Numéro de demande
- 2017-00510
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 15 août 2017
- Enregistré
- 12 sept. 2017
- Publié
- 15 sept. 2017
- Protégé jusqu’au
- 15 août 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 15 août 2042
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2022
- 15 sept. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2017
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.