Profilelemente
Design suisse · 143432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143432
- Numéro de demande
- 2017-00492
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 9 août 2017
- Enregistré
- 12 sept. 2017
- Publié
- 15 sept. 2017
- Protégé jusqu’au
- 9 août 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 9 août 2042
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.07.2022
- 15 sept. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2017
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.