Stuhl

Design suisse · 143445 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143445
Numéro de demande
2017-00534
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
1 sept. 2017
Enregistré
27 sept. 2017
Publié
29 sept. 2017
Protégé jusqu’au
1 sept. 2027
Prolongeable jusqu’au
1 sept. 2042
Source
Swissreg

Designs

Stuhl, reproduction 1Stuhl, reproduction 2Stuhl, reproduction 3Stuhl, reproduction 4Stuhl, reproduction 5Stuhl, reproduction 6Stuhl, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2022

  2. 29 sept. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.