Figur
Design suisse · 143458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143458
- Numéro de demande
- 2017-00547
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 5 sept. 2017
- Enregistré
- 27 sept. 2017
- Publié
- 29 sept. 2017
- Protégé jusqu’au
- 5 sept. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 5 sept. 2042
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.05.2022
- 29 sept. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.09.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.