Spielzeuge
Design suisse · 143466 · En vigueur
Designs
Design 1 Jolanda (Bratsche)
Design 2 Karl (Pauke)
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143466
- Numéro de demande
- 2017-00541
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 3 sept. 2017
- Enregistré
- 27 sept. 2017
- Publié
- 29 sept. 2017
- Protégé jusqu’au
- 3 sept. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 3 sept. 2042
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.06.2022
- 29 sept. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.09.2017
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.