chaussure
Design suisse · 143477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143477
- Numéro de demande
- 2017-00518
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 24 août 2017
- Enregistré
- 10 oct. 2017
- Publié
- 13 oct. 2017
- Protégé jusqu’au
- 24 août 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 24 août 2042
- Priorité
- BR 302017000905-0 24.02.2017
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 13 oct. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.10.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.