chaussure

Design suisse · 143477 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143477
Numéro de demande
2017-00518
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
24 août 2017
Enregistré
10 oct. 2017
Publié
13 oct. 2017
Protégé jusqu’au
24 août 2027
Prolongeable jusqu’au
24 août 2042
Priorité
BR 302017000905-0 24.02.2017
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

chaussure, reproduction 1chaussure, reproduction 2chaussure, reproduction 3chaussure, reproduction 4chaussure, reproduction 5chaussure, reproduction 6chaussure, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2022

  2. 13 oct. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.