cadran, mouvement d'horlogerie
Design suisse · 143518 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143518
- Numéro de demande
- 2017-00561
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 13 sept. 2017
- Enregistré
- 26 oct. 2017
- Publié
- 31 oct. 2017
- Radié
- 5 avr. 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
- 31 oct. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2017
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.