Uhrengehäuse, Uhr
Design suisse · 143570 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143570
- Numéro de demande
- 2017-00700
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 nov. 2017
- Enregistré
- 27 nov. 2017
- Publié
- 15 avr. 2020
- Protégé jusqu’au
- 21 nov. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 21 nov. 2042
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 15 avr. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.