elementi per passaggi a livello
Design suisse · 143574 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143574
- Numéro de demande
- 2017-00658
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-99 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 3 nov. 2017
- Enregistré
- 27 nov. 2017
- Publié
- 30 nov. 2017
- Protégé jusqu’au
- 3 nov. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 3 nov. 2042
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 14 févr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Rex Group SA, Via Francesco Catenazzi 1, 6850 Mendrisio → Holding Quintin SARL, Z.I. du Madrillet, rue de la Boulaie, B.P. 90032, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray Cedex, France
Publié dans Swissreg le 14.02.2019
- 30 nov. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.