Stühle
Design suisse · 143592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143592
- Numéro de demande
- 2017-00701
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 22 nov. 2017
- Enregistré
- 12 déc. 2017
- Publié
- 15 déc. 2017
- Protégé jusqu’au
- 22 nov. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 22 nov. 2042
- Source
- Swissreg
Designs
Design MC16/2
Design MC16L/2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.07.2022
- 15 déc. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2017
Parties
Titulaire
Seraina Merz
8037 Zürich
Samuel Tobler
8037 Zürich
Mandataire
Samuel Tobler
8037 Zürich
Créateur
Samuel Tobler
Zürich
Seraina Merz
Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.