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Design suisse · 143648 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143648
Numéro de demande
2017-00778
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-04 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
13 déc. 2017
Enregistré
22 déc. 2017
Publié
29 nov. 2019
Protégé jusqu’au
13 déc. 2027
Prolongeable jusqu’au
13 déc. 2042
Priorité
EM 004063360 23.06.2017
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.12.2022

  2. 29 nov. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2019

Parties

Titulaire

Robert Bosch Gesellschaft mit beschränkter Haftung

Wernerstrasse 51, 70469 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Postfach 632, 4501 Solothurn

Créateur

Frieder Haag

Wannweil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.