coque de spa

Design suisse · 143694 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143694
Numéro de demande
2017-00786
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
18 déc. 2017
Enregistré
11 janv. 2018
Publié
15 janv. 2018
Protégé jusqu’au
18 déc. 2027
Prolongeable jusqu’au
18 déc. 2042
Priorité
US 29/609,447 30.06.2017
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

coque de spa, reproduction 1coque de spa, reproduction 2coque de spa, reproduction 3coque de spa, reproduction 4coque de spa, reproduction 5coque de spa, reproduction 6coque de spa, reproduction 7coque de spa, reproduction 8coque de spa, reproduction 9coque de spa, reproduction 10coque de spa, reproduction 11

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  2. 23 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 15 janv. 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.