bouteilles

Design suisse · 143704 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143704
Numéro de demande
2017-00788
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
18 déc. 2017
Enregistré
26 janv. 2018
Publié
31 janv. 2018
Protégé jusqu’au
18 déc. 2027
Prolongeable jusqu’au
18 déc. 2042
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6bouteilles, reproduction 7

Design 2

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6bouteilles, reproduction 7

Design 3

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6bouteilles, reproduction 7

Design 4

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6bouteilles, reproduction 7

Design 5

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6bouteilles, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  2. 31 janv. 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

Société des Eaux de Volvic

63530 Volvic, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.