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Design suisse · 143784 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143784
Numéro de demande
2018-00092
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-04 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
15 févr. 2018
Enregistré
23 févr. 2018
Publié
31 janv. 2020
Protégé jusqu’au
15 févr. 2028
Prolongeable jusqu’au
15 févr. 2043
Priorité
EM 004169795 29.08.2017
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  2. 31 janv. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2020

Parties

Titulaire

Robert Bosch Gesellschaft mit beschränkter Haftung

Wernerstrasse 51, 70469 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Postfach 632, 4501 Solothurn

Créateur

Frieder Haag

Wannweil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.