bavoirs
Design suisse · 143799 · Radié
Designs
Design 280315
Design 160517
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143799
- Numéro de demande
- 2018-00079
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 02-05 Habillement et mercerie
- Déposé
- 11 févr. 2018
- Enregistré
- 12 mars 2018
- Publié
- 15 mars 2018
- Radié
- 5 sept. 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 15 mars 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2018
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.