Stuhl
Design suisse · 143801 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143801
- Numéro de demande
- 2018-00084
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 12 févr. 2018
- Enregistré
- 12 mars 2018
- Publié
- 15 mars 2018
- Protégé jusqu’au
- 12 févr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 12 févr. 2043
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 15 mars 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2018
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.