indication du temps
Design suisse · 143810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143810
- Numéro de demande
- 2018-00096
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 14 févr. 2018
- Enregistré
- 12 mars 2018
- Publié
- 15 mars 2018
- Protégé jusqu’au
- 14 févr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 14 févr. 2043
- Description
- Principe fondamental du design : L'indication du temps se fait par des couleurs visibles seulement par une ouverture qui se déplace comme une aiguille des heures. Les couleurs sont reparties en 12 fuseaux.
- Source
- Swissreg
Designs
Principe fondamental du design : L'indication du temps se fait par des couleurs visibles seulement par une ouverture qui se déplace comme une aiguille des heures. Les couleurs sont reparties en 12 fuseaux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Emmanuel Jaccard, Ch. des Mouilles 9, 1450 Ste-Croix → Emmanuel Jaccard, Rue des Verchères 2, 1425 Onnens VD
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 31 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 15 mars 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2018
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.