mouvement d'horlogerie
Design suisse · 143813 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143813
- Numéro de demande
- 2018-00130
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 2 mars 2018
- Enregistré
- 12 mars 2018
- Publié
- 29 mars 2018
- Protégé jusqu’au
- 2 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 2 mars 2043
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 29 mars 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
Parties
Créateur
Ander Ugarte
Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.