cadran

Design suisse · 143814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143814
Numéro de demande
2018-00136
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
6 mars 2018
Enregistré
12 mars 2018
Publié
29 mars 2018
Protégé jusqu’au
6 mars 2028
Prolongeable jusqu’au
6 mars 2043
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

cadran, reproduction 1cadran, reproduction 2cadran, reproduction 3cadran, reproduction 4cadran, reproduction 5cadran, reproduction 6cadran, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  2. 28 juin 2018

    Rectifié

    Designer
    Cristina Calvani, Cologny → Maria Calvani, Cologny

    Publié dans Swissreg le 28.06.2018

  3. 29 mars 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.