cadran
Design suisse · 143814 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143814
- Numéro de demande
- 2018-00136
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 6 mars 2018
- Enregistré
- 12 mars 2018
- Publié
- 29 mars 2018
- Protégé jusqu’au
- 6 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 6 mars 2043
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 28 juin 2018
Rectifié
- Designer
- Cristina Calvani, Cologny → Maria Calvani, Cologny
Publié dans Swissreg le 28.06.2018
- 29 mars 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.