tabouret

Design suisse · 143871 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143871
Numéro de demande
2018-00172
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
12 mars 2018
Enregistré
10 avr. 2018
Publié
13 avr. 2018
Radié
5 oct. 2023
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2023

  2. 13 avr. 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2018

Parties

Titulaire

Antoine Couttolenc

1223 Cologny

Mandataire

Alain Couttolenc

1223 Cologny

Créateur

Antoine Couttolenc

Cologny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.