Stuhlkissen
Design suisse · 143911 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143911
- Numéro de demande
- 2018-00163
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-09 Ameublement
- Déposé
- 9 mars 2018
- Enregistré
- 26 avr. 2018
- Publié
- 30 avr. 2018
- Protégé jusqu’au
- 9 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 9 mars 2043
- Priorité
- EM 004317501-0001 12.09.2017
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- ZACCO Patent- und Rechtsanwalts GmbH, c/o Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.04.2025
- 7 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 30 avr. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.