montre, cadran

Design suisse · 143919 · Radié

Designs

Design Montre 1

Design Montre 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143919
Numéro de demande
2018-00207
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
23 mars 2018
Enregistré
26 avr. 2018
Publié
30 avr. 2018
Radié
18 oct. 2023
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  2. 30 avr. 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2018

Parties

Titulaire

Jean-Marc Fleury

3252 Worben

Créateur

Jean-Marc Fleury

Worben

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.