montres, cadran
Design suisse · 143921 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143921
- Numéro de demande
- 2018-00197
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 20 mars 2018
- Enregistré
- 26 avr. 2018
- Publié
- 30 avr. 2018
- Protégé jusqu’au
- 20 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 20 mars 2043
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 5 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 13 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.10.2023
- 6 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 30 avr. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2018
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.