montres, cadran

Design suisse · 143921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143921
Numéro de demande
2018-00197
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 1 design
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
20 mars 2018
Enregistré
26 avr. 2018
Publié
30 avr. 2018
Protégé jusqu’au
20 mars 2028
Prolongeable jusqu’au
20 mars 2043
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 06.06.2024

  2. 5 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 13 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.10.2023

  4. 6 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 30 avr. 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.