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Design suisse · 143950 · En vigueur

Designs

Design RM71-01-05

Design RM71-01-08

Design RM71-01-09

Design RM71-01-11

Design RM71-01-12

Design RM71-01-13

Design RM71-01-14

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143950
Numéro de demande
2018-00247
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
10 avr. 2018
Enregistré
9 mai 2018
Publié
15 mai 2018
Protégé jusqu’au
10 avr. 2028
Prolongeable jusqu’au
10 avr. 2043
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.03.2023

  2. 15 mai 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2018

Parties

Titulaire

Turlen Holding SA

Rue du Jura 11, 2345 Les Breuleux

Mandataire

Soprintel S.A.

Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds

Créateur

Richard Mille

Moulins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.