Türgriffe, Türverriegelungen
Design suisse · 143984 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143984
- Numéro de demande
- 2018-00264
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie08-07 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 17 avr. 2018
- Enregistré
- 28 mai 2018
- Publié
- 31 mai 2018
- Protégé jusqu’au
- 17 avr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 17 avr. 2043
- Priorité
- EM 004553469-0001 18.12.2017EM 004553469-0002 18.12.2017EM 004553469-0003 18.12.2017EM 004553469-0004 18.12.2017EM 004553469-0005 18.12.2017EM 004553469-0006 18.12.2017
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.04.2023
- 31 mai 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.