bouteilles

Design suisse · 143985 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143985
Numéro de demande
2018-00267
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
24 avr. 2018
Enregistré
28 mai 2018
Publié
31 mai 2018
Protégé jusqu’au
24 avr. 2028
Prolongeable jusqu’au
24 avr. 2043
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6bouteilles, reproduction 7bouteilles, reproduction 8bouteilles, reproduction 9

Design 2

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6bouteilles, reproduction 7

Design 3

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6bouteilles, reproduction 7bouteilles, reproduction 8bouteilles, reproduction 9

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.03.2023

  2. 31 mai 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2018

Parties

Titulaire

Société des Eaux de Volvic

63530 Volvic, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.