Sessel, Sofas
Design suisse · 144094 · Radié
Designs
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Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144094
- Numéro de demande
- 2018-00414
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 10 juil. 2018
- Enregistré
- 27 juil. 2018
- Publié
- 31 juil. 2018
- Radié
- 2 févr. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 402018100031.0 15.01.2018
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.02.2024
- 22 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 31 juil. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.