Teile von Regenwasserfallröhren
Design suisse · 144110 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144110
- Numéro de demande
- 2018-00400
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 5 juil. 2018
- Enregistré
- 27 juil. 2018
- Publié
- 31 juil. 2018
- Protégé jusqu’au
- 5 juil. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 5 juil. 2043
- Priorité
- EM 004702645-0001 09.02.2018EM 004702645-0002 09.02.2018
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 4 févr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Metallwarenfabrik Marktoberdorf GmbH & Co. KG, Johann-Georg-Fendt-Strasse 38, 87616 Marktoberdorf, Allemagne → RÖSLE GROUP GmbH, Johann-Georg-Fendt-Strasse 38, 87616 Marktoberdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.02.2022
- 31 juil. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2018
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.