Handbrause

Design suisse · 144112 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
144112
Numéro de demande
2018-00409
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
9 juil. 2018
Enregistré
27 juil. 2018
Publié
31 juil. 2018
Protégé jusqu’au
9 juil. 2028
Prolongeable jusqu’au
9 juil. 2043
Priorité
EM 005314101 18.06.2018
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Handbrause, reproduction 1Handbrause, reproduction 2Handbrause, reproduction 3Handbrause, reproduction 4Handbrause, reproduction 5Handbrause, reproduction 6Handbrause, reproduction 7Handbrause, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.04.2023

  2. 31 juil. 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.