Handbrause
Design suisse · 144112 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144112
- Numéro de demande
- 2018-00409
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 9 juil. 2018
- Enregistré
- 27 juil. 2018
- Publié
- 31 juil. 2018
- Protégé jusqu’au
- 9 juil. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 9 juil. 2043
- Priorité
- EM 005314101 18.06.2018
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.04.2023
- 31 juil. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2018
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.