Conchiermaschine, Conchiermaschinen-Teile
Design suisse · 144116 · En vigueur
Designs
Design 4400-1
Design 4400-2
Design 4400-3
Design 4400-4
Design 4400-5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144116
- Numéro de demande
- 2018-00353
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 31-00 Machines pour préparer aliments et boissons
- Déposé
- 12 juin 2018
- Enregistré
- 27 juil. 2018
- Publié
- 31 juil. 2018
- Protégé jusqu’au
- 12 juin 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 12 juin 2043
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2023
- 31 juil. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2018
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.