bracelet
Design suisse · 144131 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144131
- Numéro de demande
- 2018-00432
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 19 juil. 2018
- Enregistré
- 10 août 2018
- Publié
- 15 août 2018
- Protégé jusqu’au
- 19 juil. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 19 juil. 2043
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.05.2023
- 15 août 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.