bracelet

Design suisse · 144131 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
144131
Numéro de demande
2018-00432
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
19 juil. 2018
Enregistré
10 août 2018
Publié
15 août 2018
Protégé jusqu’au
19 juil. 2028
Prolongeable jusqu’au
19 juil. 2043
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

bracelet, reproduction 1bracelet, reproduction 2bracelet, reproduction 3bracelet, reproduction 4bracelet, reproduction 5bracelet, reproduction 6bracelet, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.05.2023

  2. 15 août 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.