montres, pendulettes de table
Design suisse · 144154 · En vigueur
Designs
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Design 18
Design 19
Design 20
Design 21
Design 22
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144154
- Numéro de demande
- 2018-00462
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 22 designs
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 6 août 2018
- Enregistré
- 29 août 2018
- Publié
- 31 août 2018
- Protégé jusqu’au
- 6 août 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 6 août 2043
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 31 août 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2018
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.