brosse à récurer
Design suisse · 144257 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144257
- Numéro de demande
- 2018-00576
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 04-01 Brosserie
- Déposé
- 3 oct. 2018
- Enregistré
- 26 oct. 2018
- Publié
- 31 oct. 2018
- Protégé jusqu’au
- 3 oct. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 3 oct. 2043
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.09.2023
- 31 oct. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.