montres

Design suisse · 144264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
144264
Numéro de demande
2018-00570
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
4 oct. 2018
Enregistré
26 oct. 2018
Publié
31 oct. 2018
Protégé jusqu’au
4 oct. 2028
Prolongeable jusqu’au
4 oct. 2043
Source
Swissreg

Designs

Design 1

montres, reproduction 1montres, reproduction 2montres, reproduction 3montres, reproduction 4

Design 2

montres, reproduction 1montres, reproduction 2montres, reproduction 3montres, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  2. 15 déc. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    TM CONCEPT Diffusion Sàrl, Carrefour de rive 2, 1207 Genève → TM CONCEPT Diffusion Sàrl, Rue des Eaux-Vives 94, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.12.2022

  3. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    TM CONCEPT Diffusion Sàrl, rue de la Cité 29, 1204 Genève → TM CONCEPT Diffusion Sàrl, Carrefour de rive 2, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 6 nov. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Tewfik Mansour, c/o Nicolas Mucchietto, 34 rue Sonnex, 1218 Le Grand-Saconnex → TM CONCEPT Diffusion Sàrl, rue de la Cité 29, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 06.11.2018

  5. 31 oct. 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

TM CONCEPT Diffusion Sàrl

Rue des Eaux-Vives 94, 1207 Genève

Créateur

Tewfik Mansour

Le Grand-Saconnex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.