Motorrad
Design suisse · 144267 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144267
- Numéro de demande
- 2018-00582
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 10 oct. 2018
- Enregistré
- 26 oct. 2018
- Publié
- 31 oct. 2018
- Radié
- 3 mai 2024
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 2018-009240 26.04.2018
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 03.05.2024
- 31 oct. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.