sculpture
Design suisse · 144287 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144287
- Numéro de demande
- 2018-00587
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 16 oct. 2018
- Enregistré
- 12 nov. 2018
- Publié
- 15 nov. 2018
- Protégé jusqu’au
- 16 oct. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 16 oct. 2043
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.05.2023
- 15 nov. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2018
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.